Description
Conditions d’utilisation du fichier
En téléchargeant ce fichier, vous acceptez les conditions suivantes :
1. Non-diffusion et non-revente
- Vous vous engagez à ne pas diffuser, redistribuer ou vendre ce fichier sur d’autres sites, plateformes ou tout autre support.
- Cela inclut notamment la publication du fichier sur des sites web personnels ou professionnels, le partage via des services de cloud computing ou le transfert du fichier à des tiers.
2. Pas d’utilisation commerciale
- Vous vous engagez à ne pas utiliser ce fichier à des fins commerciales, ni à le transformer pour le revendre, quel que soit le format ou le logiciel d’édition.
- Cela signifie que vous ne pouvez pas utiliser le fichier pour créer des produits ou services dérivés que vous vendriez à d’autres personnes.
3. Propriété intellectuelle
- Ce fichier est et reste la propriété intellectuelle exclusive de Grégoire Vigneron (Tokowo Reliure).
- Vous reconnaissez que vous n’acquérez aucun droit de propriété sur le fichier en le téléchargeant.
4. Conséquences en cas de violation
- Toute violation de ces règles pourra entraîner des poursuites légales.
- Grégoire Vigneron se réserve le droit de prendre toutes les mesures nécessaires pour protéger ses droits, y compris la demande de dommages et intérêts.
5. Loi applicable
- Les droits d’auteur et la propriété intellectuelle de ce fichier sont protégés par les lois belges, et ce, quel que soit le lieu de téléchargement ou la nationalité de la personne qui le télécharge.
En résumé, en téléchargeant ce fichier, vous vous engagez à l’utiliser uniquement pour votre usage personnel et à respecter les droits de propriété intellectuelle de Grégoire Vigneron.
Points importants à retenir
- Ce fichier est protégé par le droit d’auteur et ne peut pas être diffusé ou vendu sans l’autorisation de Grégoire Vigneron (Tokowo Reliure).
- Vous ne pouvez pas utiliser ce fichier à des fins commerciales sans l’autorisation écrite de Grégoire Vigneron (Tokowo Reliure).
- Le non-respect de ces conditions peut entraîner des poursuites légales.
Questions ?
Si vous avez des questions concernant ces conditions d’utilisation, veuillez contacter Grégoire Vigneron (Tokowo Reliure).
